Avis public - 2017
Avis public - fermeture bureau municipal
Avis public - Calendrier des séances du conseil 2018
Avis - public - d'entrée en vigueur
Adoption du règlement no. 06-2017, concernant la répartition du coût des travaux d'entretien du cours d'eau Lussier-Rodier, Priincipal, et branches 1 à 5
Avis public - programme triennal d'immobilisation
Adoption du programme triennal d’immobilisation
Avis public - rôle triennal - 3e année
Dépôt du sommaire du rôle d'évaluation foncière 2018 - rôle triennal 2016-2017-2018
Avis public - MRC -Règlement numéro 16-449 de remplacement du règlement numéro 14-417
modifiant le règlement numéro 03-128 relatif au schéma d'aménagement révisé
Avis public - Assemblée publique de consultation - modification au règlement de zonage
amendant le règlement de zonage afin d’autoriser l’usage voirie (garage municipal) dans la zone 209-P
Avis public - adoption du premier projet règlement 39-05-2017
amendant le règlement de zonage afin d'autoriser l'usage voirie (garage ou entrepôt municipal) dans la zone 209-P
Avis public - adoption du second projet règlement 39-05-2017
amendant le règlement de zonage afin d'autoriser l'usage voirie (garage ou entrepôt municipal) dans la zone 209-P
Avis public d'entrée en vigueur - règlement no 01-2017
Création d'une réserve financière pour la vidange des boues de fosse
Avis public d'entrée en vigueur - règlement no 02-2017
Modifiant le règlement no 68-2011 concernant la vidange des installations septiques dans les limites de la municipalité
Avis public - d'entrée en vigueur - règlement 39-05-2017
amendant le règlement de zonage afin d'autoriser l'usage voirie (garage ou entrepôt municipal) dans la zone 209-P
Avis public - d'entrée en vigueur - règlement 03-2017
Programme de mise aux normes des installations septiques
Avis public - Calendrier des séances du conseil 2017
Mise à jour des séances du conseil 2017
Avis public - d'entrée en vigueur - règlement 04-2017
Adoption du règlement sur le rayon de protection
Avis public - d'entrée en vigueur - règlement 05-2017
Adoption du règlement décrétant la rémunération du personnel électoral lors d’une élection ou d’un référendum municipal,
Avis public - d'entrée en vigueur - règlement 43-2017 (projet)
Portant sur des modifications apportées aux règlements du plan d'urbanisme, de zonage et de lotissement et sur l'adoption d'un règlement sur les plans d'aménagement d'ensemble afin d'assurer la concordance au schéma d'aménagement révisé de la MRC des Maskoutains.
Avis public - rôle triennal - 3e année
Dépôt du sommaire du rôle d'évaluation foncière 2018 - rôle triennal 2016-2017-2018
Avis public - assemblée publique - règlement 43-2017
Portant sur des modifications apportées aux règlements du plan d'urbanisme, de zonage et de lotissement et sur l'adoption d'un règlement sur les plans d'aménagement d'ensemble afin d'assurer la concordance au schéma d'aménagement révisé de la MRC des Maskoutains.
Avis public de résultat de l'élection
Avis public d'élection 3 déc 2017
Avis public - programme triennal d'immobilisation
Adoption du programme triennal d'immobilisation