2015
Avis public - Dérogation mineure
3 Dérogations mineures pour le 455, rang Saint-Amable et le 153, rue du Cimetière et 368 rang Saint-Amable
Budget 2015 - se tiendra une assemblée extraordinaire qui portera uniquement sur le budget 2015
Avis public - Calendrier des séances
Calendrier des séances du conseil municipal se Saint-Barnabé-Sud pour l'année 2015
Avis public - Règlement 01-2015
Délégation de pouvoir d'autoriser des dépenses
Avis public - Règlement 02-2015
Décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires
Rôle de perception des taxes et des compensations pour 2015
Avis public - Règlement 03-2015
Branchements à l'égout sanitaire
Avis public - Règlement 04-2015
Rejets dans le réseau d'égout sanitaire
Avis public - Règlement 05-2015
Modifiant le règlement 01-2000-2-09 - Accès aux voies publiques municipales et le recouvrement de fossés en façade des résidences dans les zones 500
Avis public - Dépôt du rôle 2016-2017-2018
Rôle d'évaluation foncière de la municipalité de Saint-Barnabé-Sud pour 2016-2017-2018
Avis public - règlement 06-2015
RM 330 relatif au stationnement applicable par la Sûreté du Québec
Avis public - adoption du projet de règlement 07-2015
Adoption du projet de règlement 07-2015 relatif à la rémunération des élus
Calendrier des séances du conseil pour 2016
Avis public - règlement 07-2015
Relatif à la rémunération des élus
Avis public - règlement 03-2015-02
modifiant le règlement numéro 03-2015-01 sur les branchements à l'égout
Avis public - règlement 08-2015
Adoption du budget et du règlement 08-2015 fixant les taux de taxes et les tarifs ainsi que les conditions de perception pour l'exercice 2016