ROLE D'ÉVALUATION et MATRICE                       GRAPHIQUE

 

 



 

 

 

 


Nos coordonnées

165, rang de Michaudville

Saint-Barnabé-Sud (Québec)

J0H 1G0

450 792-3030

450 792-3759 - Télecopieur

Courriel: munstbarnabesud@mrcmaskoutains,qc,ca

 

Heure d'ouverture

Lundi

8h30 à 12h30 et 13h00 à 15h00

Mardi

8h30 à 12h30 et 13h00 à 15h00

Mercredi 

8h30 à 12h30 et 13h00 à 15h00

 Jeudi

8h30 à 12h30 et 13h00 à 17h00

 Vendredi

FERMÉ


 



Météo pour 

St-Barnabé-Sud

 


 

Épinglette du

175e de 

St-Barnabé-Sud

1840-2015

3.00 $ chaque au bureau municipal ou

4.00 $ chaque par la poste


 

 

Règlements municipaux

 

2017

03-2017 - Programme de mise aux normes des installations septiques

                Annexe A - Formulaire d'inscription (à retourner au plus tard le 1er mars 2018)

                Annexe B - Formulaire de demande de versement de l'aide financière ( à fournir au plus                                        tard le 31 décembre 2019)

02-2017 - Modifiant le règlement no 68-2011 concernant la vidange des installations septiques dans les limites de la municipalité

01-2017  - Création d'une réserve financière pour la vidange des boues de fosses

39-5-2017 - Premier projet - règlement amendant le règlement de zonage afin d'autoriser l'usage voirie (garage municipal) dans la zone 209-P

39-5-2017 - Second projet - règlement amendant le règlement de zonage afin d'autoriser l'usage voirie (garage municipal) dans la zone 209-P

 

 

 


 

2016

01-2016 - Règlement concernant la sécurité incendie

02-2016 - Règlement concernant la répartition du coût des travaux d'entretien du cours d'eau ``Bas St-Amable, Principal``

03-2016 - Règlement concernant la fourniture et l'installation de certains équipements de protection en matière de sécurité incendie                          dans certains bâtiments

04-2016 / 56-2009-1 - Règlement modifiant no règlement 56-2009 décrétant l'imposition d'une taxe aux fins du financement des centres                                     d'urgence 9-1-1

05-2016 - Règlement concernant le numérotage des immeubles

06-2016-88-2014-01 - Règlement modifiant le règlement 88-2014 décrétant la création d'un fonds de roulement

07-2016-08-2014-01 - Règlement modifiant le règlement 80-214 relatif au code d'éthique et de déontologie des élus municipaux

08-2016-74-2012-01 - Règlement modifiant le règlement 74-2015 relatif au code d'éthique et de déontologie des employé (es) municipaux

09-2016 - Règlement fixant les taux de taxes et les tarifs ainsi que les conditions de perception pour l'exercice 2017

 


 

2015

01-2015 -  Délégation de pouvoir d'autoriser des dépenses

02-2015 -  Décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires

03-2015 - Sur les branchements à l'égout sanitaire

03-2015 - Demande de permis de construction pour un branchement a l'égout sanitaire (annexe 3)

03-2015-01 -  Sur les branchements à l'égout  ANNEXE

03-2015-02 - modifiant le règlement 03-2015-01 sur les branchements à l'égout sanitaire (délai pour l'installation des clapets)

04-2015 -  Sur les rejets dans le réseau d'égout

05-2015 -  Modifiant le règlement numéro 01-200-2-09 - règlement ayant pour objet l'accès aux voies publiques municipales et le       recouvrement de fossés en façade des résidences dans les zones 500

06-2015 - RM 330 relatif au stationnement applicable par la Sûreté du Québec

07-2015 - Relatif à la rémunération des Élus

08-2015 - Fixant les taux de taxes et les tarifs ainsi que les conditions de perception pour l'exercice 2016

08-2015 - ANNEXE A-B

 

2014

 78-2014  Concernant la répartition du coût des travaux d'entretien du cours d'eau ''La décharge des Douze côté Est, principale et branches 1 à 5''

79-2014  Adoption du budget et du règlement 79-2014 fixant les taux de taxes et les tarifs ainsi que les conditions de perception pour l'exercice 2014

80-2014  Relatif au code d'éthique et de déontologie des élus municipaux

81-2014  Déléguant à certaines personnes la responsabilité d'appliquer le règlement no. général G200 applicable par la Sûreté du Québec

82-2014  Décrétant un emprunt pour les travaux de construction d'un réseau de collecte et de traitement des eaux usées pour le périmètre urbain de la Municipalité de Saint-Barnabé-Sud et travaux connexes

84-2014  Modifiant le règlement no. 67-2011 décrétant un emprunt pour la confection des plans et devis pour les travaux de construction d'un réseau de collecte et de traitement des eaux usées pour le périmètre urbain de la Municipalité de Saint-Barnabé-Sud 

86-2014  Règlement régissant la garde et le contrôle des animaux de compagnie

87-2014  Relatif à l'entretien des installations septiques (système de traitement tertiaire de désinfection par rayonnement ultraviolet) sur le territoire de la Municipalité de Saint-Barnabé-Sud

88-2014 Décrétant la création d'un fonds de roulement

91-2014  Adoption du budget et du règlement 91-2014 fixant les taux de taxes et les tarifs ainsi que les conditions de perception pour l'exercice 2015