ROLE D'ÉVALUATION et MATRICE                       GRAPHIQUE

 

 



 

 

 

 


Nos coordonnées

165, rang de Michaudville

Saint-Barnabé-Sud (Québec)

J0H 1G0

450 792-3030

450 792-3759 - Télecopieur

Courriel: munstbarnabesud@mrcmaskoutains,qc,ca

 

Heure d'ouverture

Lundi

8h30 à 12h30 et 13h00 à 15h00

Mardi

8h30 à 12h30 et 13h00 à 15h00

Mercredi 

8h30 à 12h30 et 13h00 à 15h00

 Jeudi

8h30 à 12h30 et 13h00 à 17h00

 Vendredi

FERMÉ


 



Météo pour 

St-Barnabé-Sud

 


 

Épinglette du

175e de 

St-Barnabé-Sud

1840-2015

3.00 $ chaque au bureau municipal ou

4.00 $ chaque par la poste


 


 

 

Avis public - 2017


 

Avis public - MRC  -Règlement numéro 16-449 de remplacement du règlement numéro 14-417

modifiant le règlement numéro 03-128 relatif au schéma d'aménagement révisé


Avis public -  Assemblée publique de consultation - modification au règlement de zonage

amendant le règlement de zonage afin d’autoriser l’usage voirie (garage municipal) dans la zone 209-P


Avis public - adoption du premier projet règlement 39-05-2017

amendant le règlement de zonage afin d'autoriser l'usage voirie (garage ou entrepôt municipal) dans la zone 209-P


 Avis public - adoption du second projet règlement 39-05-2017

amendant le règlement de zonage afin d'autoriser l'usage voirie (garage ou entrepôt municipal) dans la zone 209-P


Avis public d'entrée en vigueur - règlement no 01-2017

Création d'une réserve financière pour la vidange des boues de fosse


Avis public  d'entrée en vigueur - règlement no 02-2017

Modifiant le règlement no 68-2011 concernant la vidange des installations septiques dans les limites de la municipalité


Avis public - d'entrée en vigueur - règlement 39-05-2017

amendant le règlement de zonage afin d'autoriser l'usage voirie (garage ou entrepôt municipal) dans la zone 209-P


 Avis public - d'entrée en vigueur - règlement 03-2017

Programme de mise aux normes des installations septiques


Avis public -  Calendrier des séances du conseil 2017

Mise à jour des séances du conseil 2017


Avis public - d'entrée en vigueur - règlement 04-2017

Adoption du règlement sur la rayon de protection


Avis public - d'entrée en vigueur - règlement 05-2017

Adoption du règlement  décrétant la rémunération du personnel électoral lors d’une élection ou d’un référendum municipal, 


Avis public - d'entrée en vigueur - règlement 43-2017 (projet)

Portant sur des modifications apportées aux règlements du plan d'urbanisme, de zonage et de lotissement et sur l'adoption d'un règlement sur les plans d'aménagement d'ensemble afin d'assurer la concordance au schéma d'aménagement révisé de la MRC des Maskoutains.


Avis public - rôle triennal - 3e année 

Dépôt du sommaire du rôle d'évaluation foncière 2018 - rôle triennal 2016-2017-2018


 


 

 

 

2016 

Avis public - adoption du règlement 01-2016

Adoption du règlement numéro 01-2016 concernant la sécurité incendie


Avis public - adoption du règlement 02-2016

concernant la répartition du coût des travaux d'entretien du cours d'eau ''Bas Saint-Amable, principal''


 Avis public - adoption du règlement 03-2016

concernant la fourniture et l'installation de certains équipements de protection en matière de sécurité incendie dans certains bâtiments


 Avis public MRC - 20 avril 2016 

Vente d'immeuble pour défaut de paiement de taxes.


 Avis public MRC - 25 avril 2016

Vente d'immeuble pour défaut de paiement de taxes. 


 Avis public - adoption règlement 04-2016 / 56-2009-1

modifiant no règlement 56-2009 décrétant l'imposition d'une taxe aux fins du financement des centres d'urgence 9-1-1


 Avis public - dérogation mineure

dérogation mineure - 210 rang Saint-Amable


 Avis public - dérogation mineure

dérogation mineure - 915 rang Saint-Amable et 251 rue du Cimetière


 Avis public - adoption règlement  05-2016

concernant le numérotage des immeubles


 Avis public - adoption règlement - 06-2016

modifiant le règlement 88-2014 décrétant la création d'un fonds de roulement 


 Avis public - adoption règlement 07-2016-80-2014-01

modifiant le règlement 80-2014 relatif au code d'éthique et de déontologie des élus municipaux


 Avis public - adoption règlement 08-2016-74-2012-01 

modifiant le règlement 74-2014 relatif au code d'éthique et de déontologie des employés-es municipaux


Avis public - rôle triennal - 2e année

dépôt du sommaire du rôle d'évaluation foncière 2017 - rôle triennal 2016-2017-2018


Avis public - constitution d'une régie

Constitution de la Régie intermunicipale de protection incendie du Nord des Maskoutains


Avis public - budget 2017

Budget 2017


Avis public d'entrée en vigueur 09-2016

fixant le taux de taxes et les tarifs ainsi que les conditions de perception pour l'exercice 2017

 


 


 

 

2015


Avis public - Dérogation mineure

3 Dérogations mineures pour le 455, rang Saint-Amable et le 153, rue du Cimetière et 368 rang Saint-Amable


Avis public - Budget 2015

Budget 2015 - se tiendra une assemblée extraordinaire qui portera uniquement sur le budget 2015 


 Avis public - Calendrier des séances 

 Calendrier des séances du conseil municipal se Saint-Barnabé-Sud pour l'année 2015 


 Avis public - Règlement 01-2015

 Délégation de pouvoir d'autoriser des dépenses


 Avis public - Règlement 02-2015

Décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires


Avis public - Dépôt du rôle 

Rôle de perception des taxes et des compensations pour 2015


Avis public - Règlement 03-2015

Branchements à l'égout sanitaire 


Avis public - Règlement 04-2015

Rejets dans le réseau d'égout sanitaire


Avis public - Règlement 05-2015

Modifiant le règlement 01-2000-2-09 - Accès aux voies publiques municipales et le recouvrement de fossés en façade des résidences dans les zones 500


Avis public - Dépôt du rôle 2016-2017-2018

Rôle d'évaluation foncière de la municipalité de Saint-Barnabé-Sud pour 2016-2017-2018


Avis public - règlement 06-2015

RM 330 relatif au stationnement applicable par la Sûreté du Québec 


Avis public - adoption du projet de règlement 07-2015

Adoption du projet de règlement 07-2015 relatif à la rémunération des élus


 Avis public - Calendrier 2016

Calendrier des séances du conseil pour 2016


 Avis public - règlement 07-2015

Relatif à la rémunération des élus


Avis public - règlement 03-2015-02

modifiant le règlement numéro 03-2015-01 sur les branchements à l'égout 


Avis public - règlement 08-2015

Adoption du budget et du règlement 08-2015 fixant les taux de taxes et les tarifs ainsi que les conditions de perception pour l'exercice 2016

 



 

2014


Règlement numéro 78-2014

 concernant la répartition du coût des travaux d'entretien du cours d'eau '' La décharge des Douze côté est, principale et branches     1 à 5 ''


Règlement numéro 80-2014

relatif au code d'éthique et de déontologie des élus municipaux


Règlement numéro 81-2014

déléguant à certaines personnes la responsabilité d'appliqué le règlement général G200 no résolution 163-08-2012 applicable par la Sûreté du Québec


Règlement numéro 82-2014

décrétant un emprunt pour les travaux de construction d’un réseau de collecte et de traitement des eaux usées pour le périmètre urbain de la Municipalité de Saint-Barnabé-Sud et autres travaux connexes


Dérogation mineure - 256 rang de Michaudville


Règlement numéro 84-2014

modifiant le Règlement numéro 67-2011 décrétant un emprunt pour la confection des plans et devis pour les travaux de construction d'un réseau de collecte et de traitement des eaux usées pour le périmètre urbain de la Municipalité de Saint-Barnabé-Sud  


Règlement numéro 86-2014

règlement régissant la garde et le contrôle des animaux de compagnie


Règlement numéro 87-2014

relatif à l’entretien des installations septiques (système de traitement tertiaire de désinfection par rayonnement ultraviolet) sur le territoire de la municipalité de Saint-Barnabé-Sud


Règlement numéro 88-2014

L'adoption du règlement numéro 88-2014 décrétant la création d'un fonds de roulement


Règlement numéro 35-14

concernant les branchements au service d'aqueduc aux usagers de la Régie d'Aqueduc Richelieu Centre


 Règlement numéro 91-2014

fixant les taux de taxes et les tarifs ainsi que les conditions de perception pour l'exercice 2015